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Note : Certaines Recommandations OIML sont maintenant présentées au format Adobe Portfolio. Pour pouvoir ouvrir ces documents dans un environnement Windows, vous devez télécharger Adobe Reader DC et enregistrer le portfolio dans un répertoire local (plutôt que de l'ouvrir directement dans votre navigateur web). Sinon, Foxit Reader est un utilitaire gratuit qui peut ouvrir les portefeuilles Adobe une fois qu'ils ont été enregistrés dans un répertoire local. Dans un environnement Linux, le contenu d'un portfolio peut être visualisé en utilisant "Evince", puis en mettant le panneau latéral en mode pièces jointes.
Réf.TitreÉditionMise en ligneStatut
B 1-frConvention instituant l'OIML19681999-12-13Disponible
B 6-1-frDirectives pour les travaux techniques de l'OIML. Partie 1: Structures et procédures pour le développement des publications de l'OIML2023A publier
B 6-2-frDirectives pour les travaux techniques de l'OIML. Partie 2: Guide pour la rédaction et la présentation des publications de l'OIML2023A publier
B 7-frStatuts du Personnel du BIML (Incluant l'Amendement 1 de 2021-02)20132021-02-26Disponible
B 8-frRèglement financier de l'OIML20222022-11-18Disponible
B 11-frRègles relatives à la traduction, aux droits d'auteur et à la distribution des Publications de l'OIML20072007-07-31Disponible
B 12-frDocument de politique générale sur les liaisons entre l'OIML et les autres organismes2022A publier
B 13-frProcédure pour la désignation du Directeur et des Adjoints au Directeur du BIML20042005-07-05Disponible
B 14-frProcédure pour l'élection du Président et des Vice-Présidents du CIML20132016-02-04Disponible
B 15-frStratégie de l'OIML20112011-10-26Disponible
B 16-frTermes de référence pour le Conseil de la Présidence20112011-10-26Disponible
B 17-frPolitiques et règles relatives au remboursement des frais de voyage encourus par les Membres d'Honneur du CIML et les invités lors de leur présence à des événements OIML (y compris l'Amendement 1 daté 2023-11)2012A publier
B 18-frCadre pour le Système de Certification OIML (OIML-CS)2022A publier
B 19-frTermes de référence pour le Groupe Consultatif sur les questions concernant les pays et économies dont le système de métrologie est émergeant (CEEMS AG)2023A publier
B 20-frRègles pour l'utilisation des logos OIML2019A publier
B 21-frCadre pour les Centres de Formation OIML et les Evènements de Formation OIML2019A publier
B 22-frPolitique et règles relatives au remboursement des frais de voyage encourus par le Président du CIML pour participer à des événements liés à la métrologie légale2023A publier