Publications de Base

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Note : Certaines Recommandations OIML sont maintenant présentées au format Adobe Portfolio. Pour pouvoir ouvrir ces documents dans un environnement Windows, vous devez télécharger Adobe Reader DC et enregistrer le portfolio dans un répertoire local (plutôt que de l'ouvrir directement dans votre navigateur web). Sinon, Foxit Reader est un utilitaire gratuit qui peut ouvrir les portefeuilles Adobe une fois qu'ils ont été enregistrés dans un répertoire local. Dans un environnement Linux, le contenu d'un portfolio peut être visualisé en utilisant "Evince", puis en mettant le panneau latéral en mode pièces jointes.
Réf. | Titre | Édition | Mise en ligne | Statut |
---|---|---|---|---|
B 1-fr | Convention instituant l'OIML | 1968 | 1999-12-13 | Disponible |
B 6-1-fr | Directives pour les travaux techniques de l'OIML. Partie 1: Structures et procédures pour le développement des publications de l'OIML | 2023 | A publier | |
B 6-2-fr | Directives pour les travaux techniques de l'OIML. Partie 2: Guide pour la rédaction et la présentation des publications de l'OIML | 2023 | A publier | |
B 7-fr | Statuts du Personnel du BIML (Incluant l'Amendement 1 de 2021-02) | 2013 | 2021-02-26 | Disponible |
B 8-fr | Règlement financier de l'OIML | 2022 | 2022-11-18 | Disponible |
B 11-fr | Règles relatives à la traduction, aux droits d'auteur et à la distribution des Publications de l'OIML | 2007 | 2007-07-31 | Disponible |
B 12-fr | Document de politique générale sur les liaisons entre l'OIML et les autres organismes | 2022 | A publier | |
B 13-fr | Procédure pour la désignation du Directeur et des Adjoints au Directeur du BIML | 2004 | 2005-07-05 | Disponible |
B 14-fr | Procédure pour l'élection du Président et des Vice-Présidents du CIML | 2013 | 2016-02-04 | Disponible |
B 15-fr | Stratégie de l'OIML | 2011 | 2011-10-26 | Disponible |
B 16-fr | Termes de référence pour le Conseil de la Présidence | 2011 | 2011-10-26 | Disponible |
B 17-fr | Politiques et règles relatives au remboursement des frais de voyage encourus par les Membres d'Honneur du CIML et les invités lors de leur présence à des événements OIML (y compris l'Amendement 1 daté 2023-11) | 2012 | A publier | |
B 18-fr | Cadre pour le Système de Certification OIML (OIML-CS) | 2022 | A publier | |
B 19-fr | Termes de référence pour le Groupe Consultatif sur les questions concernant les pays et économies dont le système de métrologie est émergeant (CEEMS AG) | 2023 | A publier | |
B 20-fr | Règles pour l'utilisation des logos OIML | 2019 | A publier | |
B 21-fr | Cadre pour les Centres de Formation OIML et les Evènements de Formation OIML | 2019 | A publier | |
B 22-fr | Politique et règles relatives au remboursement des frais de voyage encourus par le Président du CIML pour participer à des événements liés à la métrologie légale | 2023 | A publier |